Conditions Générales de Vente (CGV)

1. Prestations Les prestations proposées par Emilien Porcello Studio incluent la création de logos, chartes graphiques, sites web vitrine, flyers, cartes de visite, affiches, vitrines, autocollants de véhicule, et tout autre service lié au graphisme. Chaque projet est personnalisé en fonction des besoins du client, et un devis détaillé est fourni avant le début de la collaboration.

2. Commande Toute commande est validée dès l’acceptation écrite du devis. Une fois le devis accepté, le projet est lancé selon les termes convenus avec le client.

3. Délais de réalisation Les délais de réalisation sont convenus avec le client lors de l’acceptation du devis. Ces délais peuvent être modifiés en fonction des retours du client et des modifications demandées. En cas de retard de la part du client (ex. : validation des étapes), Emilien Porcello Studio n’est pas responsable d’un décalage dans la livraison.

4. Paiement Les paiements se font par virement bancaire dans un délai de 30 jours après facturation. En cas de non-paiement dans ce délai, des pénalités peuvent être appliquées (selon l’article 104 du Code des obligations suisse).

5. Droits d’auteur et propriété Les créations livrées restent la propriété intellectuelle de Emilien Porcello Studio jusqu’au paiement complet de la facture. À ce moment-là, les droits d’utilisation sont transférés au client pour l’usage convenu dans le cadre du projet. Toute modification ou réutilisation non autorisée des créations peut entraîner des poursuites.

6. Modifications et révisions Le nombre de révisions et modifications est convenu au cas par cas avec le client, en fonction des besoins du projet. Toute demande supplémentaire non prévue dans l’accord initial pourra faire l’objet d’une facturation supplémentaire.

7. Annulation de commande En cas d’annulation d’une commande après l’acceptation du devis, Emilien Porcello Studio se réserve le droit de facturer le travail déjà effectué jusqu’à la date de l’annulation.

8. Responsabilité Emilien Porcello Studio s’engage à fournir un travail conforme aux attentes du client, basées sur le brief initial. Cependant, Emilien Porcello Studio ne peut être tenu responsable des erreurs ou omissions dans les informations fournies par le client, ni des éventuels litiges liés à l’usage des créations après leur livraison.

9. Droit applicable Les présentes CGV sont soumises au droit suisse. Tout litige sera traité par les tribunaux compétents du canton de Vaud.